Propriétaire du site :
CTE TAHITI

Développement & création du site :

Bear Prod
Création Site internet Tahiti et France
Punaauia – Tahiti

Tél : +33 07 85 69 61 20 – +689 89 50 90 40 

Mail : contact@bear-prod.com

Hébergement

Hébergeur : Planethoster
4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec – Canada
Site Web : www.planethoster.net

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Droits d’auteur/Copyright

Tous les éléments du site https://ctetahiti.com/ sont la propriété de CTE Tahiti et de ce fait protégés par les dispositions du Code la Propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de CTE Tahiti, est interdite à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site et sans suppression des mentions relatives aux droits d’auteur ou autre mention concernant les droits de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

CTE Tahiti met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
 
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. CTE Tahiti se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes sans communication préalable. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le site https://ctetahiti.com/ ne sont pas sous le contrôle CTE Tahiti qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

Conditions générales d’utilisation du site

Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. CTE Tahiti concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, plaquette, guide, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.

Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité exclusive de son auteur.

En utilisant le présent site l’internaute accepte l’intégralité des conditions d’utilisation détaillées ci-dessus.